Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE FLAMME NOTRE DEFI, VOTRE SECURITE
MR CALI JEAN-PATRICK

Numéro de dépôt :
98743611
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque FRANCE FLAMME NOTRE DEFI, VOTRE SECURITE

Déposée le 28 juillet 1998 par monsieur CALI JEAN-PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE FLAMME NOTRE DEFI, VOTRE SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est monsieur CALI JEAN-PATRICK domicilié(e) 10 Bis RUE MATHILDE, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALI JEAN-PATRICK - France.

La marque FRANCE FLAMME NOTRE DEFI, VOTRE SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FLAMME NOTRE DEFI, VOTRE SECURITE est expirée depuis le 28 juillet 2008.

CALI JEAN-PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE CENTRALE DU FEU , EXTINCTEURS GENERAL FEU , GENERAL FEU


MR CALI JEAN-PATRICK - 10 Bis RUE MATHILDE, 91000 EVRY - France


CALI JEAN-PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

- compositions extinctrices. - extincteurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.